CGV

Conditions Générales de Vente — Stoemp

1. Préambule

Les présentes conditions sont conclues entre Maison Brigands SRL (BCE BE0835.080.324), Place de l’Université 23, 1348 Louvain-la-Neuve, ci-après « Stoemp », et toute personne réalisant un achat via www.stoemp.be ou www.stoemp.com, ci-après « le Client ».

2. Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toute commande passée sur les sites.
Toute commande implique l’acceptation intégrale des CGV.

3. Stocks

Les stocks affichés sont indicatifs. Une rupture peut survenir en cas de vente simultanée en ligne et en boutique.

En cas d’indisponibilité après commande :

  • Stoemp propose un nouveau délai si un réassort est possible, ou

  • annule et rembourse dans un délai de 14 jours.

4. Livraison

Stoemp remet les colis au transporteur dans un délai de 2 jours ouvrés après validation du paiement.

Transporteur principal : Bpost, ou tout autre transporteur équivalent.

Délais indicatifs : 2 à 5 jours ouvrés en Belgique.

4.1. Perte ou anomalie de livraison

  • Tant que le colis n’est pas livré, le risque reste à charge de Stoemp (régime B2C UE).

  • Une fois indiqué « livré », le Client doit ouvrir une enquête auprès du transporteur.

Le remboursement n’intervient qu’après confirmation de perte par le transporteur.

4.2. Colis retourné à Stoemp

Si le colis revient pour adresse incorrecte ou non-réception :
➡️ réexpédition possible aux frais du Client.

5. Validation du contrat

  • Paiement carte : contrat conclu au moment du débit.

  • Paiement virement : contrat conclu à réception des fonds.

6. Commande

Le Client sélectionne les produits, valide le panier, choisit la livraison et le paiement, puis confirme.
Un email de confirmation est envoyé.
La commande peut être expédiée en plusieurs colis.

7. Paiements

Modes acceptés : Visa, Mastercard, Bancontact, Apple Pay, Shop Pay.
Aucun paiement en plusieurs fois.

Les paiements sont sécurisés (SSL/TLS).
Stoemp ne voit jamais les données complètes des cartes.

En cas de suspicion de fraude, Stoemp peut demander des justificatifs et annuler la commande.

8. Droit de rétractation (14 jours – particuliers)

Le Client dispose de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter.

Conditions :

  • produit neuf, non porté, étiquettes et emballage d’origine,

  • retour aux frais du Client,

  • exclusions : sous-vêtements, bombes de peinture, marqueurs (hygiène / sécurité).

Remboursement sous 14 jours après réception ou preuve d’envoi.

Les produits soldés achetés en ligne bénéficient aussi du droit de rétractation.

Les retours online peuvent être déposés en boutique.
➡️ Remboursement toujours via le mode de paiement d’origine, traité via Shopify.

9. Retours & échanges hors droit de rétractation

9.1. Boutique physique

  • Délai : 14 jours

  • Conditions : produit neuf, étiquettes, emballage d’origine

  • Produits non repris : sous-vêtements, bombes de peinture, marqueurs

  • Produits soldés : ni échangeables ni remboursables, sauf accord préalable

9.2. Commandes en ligne

  • Délai : 14 jours entre réception du colis et date d’expédition du retour

  • Échange ou remboursement possibles dans ce délai

  • Conditions : produit neuf, jamais porté, étiquettes, emballage complet

10. Produits, prix et erreurs de prix

Les prix sont indiqués en euros, TVA incluse, hors frais de livraison.

En cas d’erreur manifeste de prix, Stoemp contacte le Client pour :

  • confirmer la commande au prix corrigé, ou

  • annuler avec remboursement.

11. Codes promo & promotions

  • Non cumulables par défaut, sauf indication contraire

  • Non remboursables

  • Applicables uniquement sur la période indiquée

  • Non rétroactifs

12. Garantie légale (2 ans)

Les produits sont couverts par la garantie légale de 24 mois.

En cas de défaut :

  • examen par Stoemp,

  • consultation éventuelle du fournisseur,

  • solution proposée selon la loi : réparation, échange ou remboursement.

La garantie ne couvre pas : usure normale, mauvaise utilisation, dommages accidentels.

13. Responsabilité

Stoemp décline toute responsabilité pour :

  • dommages indirects (perte commerciale, perte de données, etc.),

  • retards ou impossibilités dus à un cas de force majeure.

14. Données personnelles (RGPD)

Bases légales : exécution du contrat, intérêt légitime, obligation légale, consentement (newsletter).

Durée de conservation : 3 ans après la dernière activité.

Services utilisés : Shopify, Shopify Email, Google Analytics, Meta Pixel.

Droits : accès, rectification, effacement, portabilité.
Contact : contact@stoemp.be

Aucune donnée n’est vendue.
Les données sont partagées uniquement avec les sous-traitants nécessaires au fonctionnement du service.

15. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (photos, visuels, textes, logos, marque Stoemp) sont protégés.
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est interdite.

16. Droit applicable & litiges

La relation contractuelle est régie par le droit belge.
Compétence exclusive : tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Nivelles.

Plateforme européenne de règlement des litiges :
http://ec.europa.eu/odr

Email de référence : contact@stoemp.be

17. Service client

📩 contact@stoemp.be
📞 +32 10 / 05 45 64
Du lundi au samedi, 11h–19h

Si tu veux maintenant, je te fais la version anglaise pour www.stoemp.com (qui doit légalement être alignée mais rédigée sans approximations).